[JG=relaxe] Sand

Fiche Sand :
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Citation :

Procès instruit le -- Juillet 1454
Verdict rendu le 27 Juillet 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Acusé : Sand
Plaignant : -
Procureur : Célia
Juge : Célia
Accusation : Haute Trahison
Motif : tentative de prise du chateau
Peine : relaxe, gracié par le Duc Nakuneuil

Citation :

Procès instruit le 7 Novembre 1454
Verdict rendu le -- Novembre 1454

Accusateur : Duché d'Alençon
Acusé : Sand
Plaignant : -
Procureur : Célia
Juge : Melhcast
Accusation : Haute Trahison
Motif : refus de lever des impôts ducaux
Peine : relaxe, arrangement amiable

Relaxée Amende de 500 écus (arrangement avt la fin du procès)

Procès ayant opposé Sand au Duché d'Alençon (Domaine Royal)


Sand était accusé de haute trahison.
Le jugement a été rendu




Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

Accusée levez-vous.

Une conciliation et un arrangement à l'amiable a été convenu entre Dame Sand et la Justice du Duché. Cette arrangement ayant eut lieu vous êtes ainsi relaxée.

Qu'il en soit ainsi.




Acte d'accusationMonsieur le Juge,

je vous porte en ce septième jour du mois de Novembre de l'an de grâce 1454 une affaire de Haute Trahison à l'encontre de Dame Sand, qui est connue de notre tribunal pour avoir été condamnée pour escroquerie, et accusée de Haute Trahison, graciée par le Duc Nakuneuil.

Voici les faits :
Dame Sand, maire de Mortagne, a refusé de prélever les impôts ducaux.
A maintes reprises elle s'est exprimée contre cet impôt. Elle a même, sur le panneau de la mairie, affichée qu'elle avait réussi à éviter les impôts. Annonce qu'elle a vite enlevé quand elle se rendit compte que les membres du Conseil n'étaient pas dupes face à sa manigance.
En effet, Dame Sand s'est joué du Conseil en croyant que personne ne se rendrait compte de sa supercherie.
Dame Cookiebambou, notre prévôt, a réclamé à Dame Sand le relevé du carnet de bord de la mairie, concernant les impôts. Cette dernière lui a transmis, mais il n'y figurait que le paiement d'arriérés, montrant ainsi que les impôts devant être prélevés lundi dernier, c’est à dire il y a 2 jours, n'ont pas été prélevés. Nous avons d'ailleurs un témoignage qui confirme ceci.
De plus, et là vient le pire de la supercherie de Dame Sand.....cette femme a prétexté ne pas pouvoir prélever d'impôts avant 12 jours!
Voici l'explication de sa machiavélique tromperie : Dame Sand a prélevé les impôts aujourd'hui même, car les impôts ne peuvent être prélevés que tous les 12 jours! Dame Sand a poussé la supercherie jusqu'à prélever des impôts d'un montant de 0 écu, ce qui explique qu'il n'y ait aucune trace d'impôt dans le carnet de bord de la mairie, mais que sur le relevé fournit la somme de 0 écu figure automatiquement, alors que celle-ci, si les impôts avaient été correctement prélevés selon les ordres du Conseil, s'afficherait à 5 écus.

Voici les preuves :
http://img474.imageshack.us/my.php?image=sandsand1gj8.jpg
http://img235.imageshack.us/my.php?image=sandsand2zx6.jpg
http://img235.imageshack.us/my.php?image=sandsand3yp1.jpg
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http://img474.imageshack.us/my.php?image=sandsand5vc5.jpg
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http://img474.imageshack.us/my.php?image=sandsand6mf3.jpg
http://img474.imageshack.us/my.php?image=sand5nov1vf7.jpg
http://img474.imageshack.us/my.php?image=sand5nov1vf7.jpg
http://img163.imageshack.us/my.php?image=sand6nov1fx7.jpg
http://img474.imageshack.us/my.php?image=sand5novwh1.jpg

Je demande donc sa condamnation en vertue de l'Article III du Livre V concernant les mairies, et l'Article III du Titre III du Livre VII concernant la Haute Trahison

Merci Monsieur le Juge


Première plaidoirie de la défenseVotre honneur ,

Je vais tenter de m’ expliquer devant vous , sur ce malencontreux malentendu . Je précise que , je suis bien contre l’ impôt , mais seulement à titre personnel . En effet , mes fonctions d’ élue à la mairie de Mortagne ne me laisse pas le droit de décider si oui ou non je doits lever un impôt . J ’ en suis bien consciente votre honneur et mes idées personnelles n’ interfèrent pas sur la gestion de la mairie dont j’ ai la charge . Je précise aussi que je n’ ais jamais tentée de lever qui que se soit contre cet impôt aussi bien à Mortagne que sur notre gargote ou notre duché .

Mon geste .
Comme demandé par notre CAC ducal dimanche soir , lundi matin vers 8 h j’ ai levée cet impôt . Il était de 5 écus par champs et propriétés comme il était demandé . J’ ai bien eue la phrase de confirmation en rouge me disant que les avis d’ impositions étaient envoyés et seraient effectif le lendemain . Ensuite un peu plus tard dans cette même matinée , j’ ais eue une discution avec notre duc sur se sujet . Le CAC ducal était présent ainsi que messire Jake . J ’ ai informée notre duc que je venais de lever cet impôt peu de temps auparavant . Nous avons discutés et il me dit que il va faire revoter cet impôt ce soir . ( Le soir de cette journée )
Je regarde donc mon tableau de bord sur l’ impôt tout en sachant que : Quand un impôt est lancé , il est impossible de reculer . Je le remet à zéro . A ce moment là , je ne pensai pas qu’ il allait être annulé , sachant que je me répète , quand un impôt est lancé , il est impossible de reculer . Ceci tout le monde le sait . Je ne met en cause personne , cette erreur vient de moi .

En tant que maire , j’ ai toujours aidée notre duché , J’ ai transmit l’ intégral des impôts perçut auprès du précédent CAC , c’ est à dire 100 % et non 80 % comme il est demandé . La vente des haches achetées sur le marché de Mortagne et revendue à prix coûtant à notre CAC actuel pour qu’ il puisse effectuer encore plus de bénéfice . Et les deux voyages à Blois que j’ ai effectuée gratuitement pour notre duché pour y chercher de la pierre . J’ aide mon duché , du mieux que je peux , quitte à y perdre moi-même . Cet impôt je l ’ avais levé , on ma toujours dit que tu ne pouvait pas reculer quand un impôt est lancé . J ’ étais donc la première surprise quand cet impôt a été annulé le lendemain .
Je ne cherche pas à décréditer notre duché ou le conseil . Je ne suis pas une révolutionnaire , moi aussi j ’ habite ce duché .
Pour le message affiché à la mairie , je pensais qu’ il ne serait pas reconduit de par le vote du conseil . Ce message était aucunement révolutionnaire et en avait pas le but .

Voilà votre honneur .


Réquisitoire de l'accusationUne conciliation a eu lieu entré dame Sand et la justice.

Je demande donc la relaxe.

Dernière plaidoirie de la défenseBonsoir votre honneur ,
Je suis ici pour vous informer , votre honneur qu ' un arrangement a été convenu entre moi même et le duché .

Je vous remercie .



L'accusation a appelé Zaim à la barre
Voici son témoignage :
*Le vieux prêtre, s'avança courbé, le pas trainant et le souffle rauque.*

Monsieur le Juge, je m'insurge! L'accusée ment comme elle respire. Que de fois j'ai pu observer ses manigances, sa fourberie et sa triste habitude de nous faire prendre des vessies pour des lanternes avec son air de ne pas y toucher.

Je jure devant Aristote qu'elle s'est publiquement vantée de pouvoir éviter l'impôt. Il n'y a pas de malentendu mais une volonté claire et nette de défier le Duché à des fins électoralistes. Avec une malhonnêteté intellectuelle inouie, elle a tenté de lever les citoyens contre le Duché en se plaçant en gardienne des intérêts du peuple, menaçant l'équilibre du Duché.
A aucun moment elle n'a tenu compte de la volonté supérieure du Duché et a pris le risque d'un trouble public ainsi que d'un déséquilibre durable des finances.

Pourquoi? Serait-elle idiote? Ou simplement courageusement en croisade pour une cause juste? Nenni! Jamais elle n'a assumé publiquement ses choix, privilégiant un double-langage fourbe et démagogue.

Ce qui me gène le plus, c'est que son égoïsme l'a poussé à des agissements néfastes réalisés en toute connaissance de cause. Quand on connait son passé, on peut se dire que la grâce précédemment donnée ne lui a pas servi de leçon...

Merci de m'avoir écouté.

*Toussotant grassement, le vieux prêtre retourna vers sa chaise*