Je ne vois pas le décret que vous avez décidé ici.J'ai beau lire mais je n'ai rien vu de cette information.Sieur Si_ivanhoe n'a rien pu voir sur la marie ,il n'a pas été informé correctement
Message du maire [url=javascript:popupPerso('FichePersonnage.php?login=Celestin')]
Celestin[/url] :Le 21 Novembre 1454
IMPORTANT ! IMPOTS !
Le duché préleve des impôts , faites bien attention !
- Les decrets municipaux se trouvent a la fin de ce message
- La mairie a racheté les stocks de pain et vends désormais le pain directement.
PERSONNE ne vends de pain sans autorisation sinon c'est 10 écus d'amende par pain en vente !!
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Loterie d'Argentan : Elle a pour but de faire gagner à un joueur des gains importants mais aussi d'aider la filière viande.
Le tirage de la loterie aura lieu tous les Samedi .
Pour participer: achetez un morceaux de viande au marché de la mairie au prix unitaire de 23 écus. Ce morceaux de viande fera office de billet.
- Chaque habitant peut acheter jusqu'a 3 billets par semaine.
- Chaque habitant détenteur d'un billet pourra alors choisir un numéro entre 1 et 49 (inclus) et le communiquer sur la halle d'Argentan, ou par écrit soit au cac EL_Cid31 soit au maire.
(Chaque samedi soir les résultats officiels seront ceux de la française des jeux (1er tirage), on prendra le numéro complémentaire ainsi le gagnant sera proclamé)
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Le conseil ducal a voté et adopté une nouvelle grille des salaires pour le duché alençonnais :
- 0 caractéristique : 15 écus
- 1 à 9 caractéristiques : 17 écus
- 10 à 18 caractéristiques : 19 écus
- 19 caractéristiques : 21 écus
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Notre duché rachète :
Le blé en dessous de 13.00 écus.
Le maïs à moins de 3,50 écus.
Je reprendrais donc ces produits aux prix fixés et en dessous sur le marché
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ARRETES MUNICIPAUX
17/09 ARRETE
J'interdis ce jour, à tous les marchands ambulants etrangers, de vendre des stères de bois. La commune approvisionnera elle-même jusqu'à nouvel ordre.
Arrété Ducal sur la laine (abrogé en terme ducal, maintenu au niveau municipal)
Compte tenu de la rareté de la laine, le prix maximum en est fixé à 13 ecus.
Son achat est strictement réservé aux tisserands, habitant le Duché d'Alençon.
Les contrevenants seront immédiatement poursuivis pour escroquerie, voire trahison et passible des sanctions prévues par la loi.
Il est formellement interdit à toute personne de vendre du pain sur le marché d'Argentan sans accord préalable avec la mairie. Le prix unique du pain est fixé à 7 Ecus. Tout individu surpris à vendre cette denré sans consentement du maire ou du responsable de la filière se verra infligé d'une amende de 10 Ecus par article.
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Decret relatif au poisson :
Dans un soucis de protection de nos exploitations laitières, la vente du poisson est un monopole ducal sur tout le territoire de l'Alençon.
Les marchands ambulants desireux de vendre du poissons, sont priés de prendre contact avec le CAC ducal.
celui ci, le cas échéant, leur achetera leur production, il leur est interdit de vendre directement sur le marché des mairies.
Decret relatif à l'armement :
1 – Est considéré comme privilège Ducal toute vente d'arme ou d'équipement militaire. Ces artefacts devront donc être vendus au Duché qui seul sera habilité à vendre des armes.
Les soldats du Duché d'Alençon seront prioritaires quant à l'obtention d'armes.
Le non respect de cette décision Ducale peut conduire à un procès pour trahison.
2 – La constitution d'armées privées est interdite.
Afin de constituer une armée personnelle, notemment pour les ordres chevaleresques, il faudra avoir eu l'autorisation du Conseil Ducal.
Le non respect de cette décision Ducale peut conduire à un procès pour trahison.
La possession d'un bouclier de cuir est autorisé et nulle restriction ne pèse sur sa fabrication et sa vente.
DECRET SUR LES PEAUX
Décret ducal sur les peaux
Les peaux s’accumulent et ne se vendent pas. Aussi il est formellement interdit à partir de ce jour d’abattre des moutons dans le duché d'Alençon. Favorisez la tonte.
Si un éleveur ovin dépose une offre d'emploi, la police lui demandera de retirer son offre.
Si l'éleveur ignore le courrier il sera condamné pour fait avéré et pour entrave a la justice
Si un éleveur ovin engage en dessous des salaires applicables dans sa ville pour tondre (19 en force), il sera soupçonné de faire abattre son troupeau. Il devra alors prouver la nature de son embauche
Si la personne ne veut pas obtempérer elle sera mis en procès pour entrave a la justice, et sera par voie de conséquence considérée selon l'Art 9 comme circonstance aggravante.
En cas de fait avéré : La personne a abattu ses moutons, elle sera condamnée a une amende proportionnelle au nombre de peaux récoltées et les peaux seront confisquées
Possibilité est offerte d'arrangement amiable avec l'officier de police compétent.
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Mar 21 Nov - 12:41
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