BaronSengir
Nombre de messages : 554 Localisation : Mortagne Date d'inscription : 24/10/2006
| Sujet: [JG] Esclavagisme Coucoume 06/12 Jeu 7 Déc - 1:35 | |
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Dernière édition par le Sam 17 Fév - 12:50, édité 3 fois | |
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BaronSengir
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| Sujet: Coucoune Esclavagisme Récidive 2 Sur Morgann Jeu 7 Déc - 1:48 | |
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BaronSengir
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| Sujet: Coucoune Esclavagisme sur Océane Dim 10 Déc - 11:13 | |
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BaronSengir
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| Sujet: Re: [JG] Esclavagisme Coucoume 06/12 Mer 31 Jan - 1:56 | |
| Verdicts (enfin) rendus. - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
"Attendu que les faits d'esclavagisme demeurent avérés,
Attendu que l'accusé ne les réfute point,
Attendu que le sieur Coucoume est un artisan alençonnais, d'une certaine ancienneté,
Attendu qu'il s'agit d'un fait de récidive en la matière,
La cour alençonnaise vous reconnaît coupable d'esclavagisme à l'encontre de dame Morgann. Sieur Coucoume devra effectuer deux journées de labeur d'intérêt général, en se rendant à la mine, ou carrière la plus proche de sa chaume, et cela au plus tôt (durant la semaine en cours). Les preuves des ces travaux effectués devront être transmises auprès du procureur, le sire Belgian. Une amende de deux écus est également prononcée.
Sieur Coucoume, vous êtes désormais preux averti des sanctions encourues par un esclavagisme répété. Je vous conseille alors d'en tenir bien compte, et de respecter les lois en Alençon, diffusées en mairie, mais également sur notre gargote.
Qu'il en soit entendu, et appliqué ainsi."
Le juge frappa d'un coup vif son lutrin...
"Affaire close! Que suive instance..."
Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus. | |
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BaronSengir
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| Sujet: Re: [JG] Esclavagisme Coucoume 06/12 Mer 31 Jan - 1:57 | |
| - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
"Attendu que les faits d'esclavagisme demeurent avérés,
Attendu que l'accusé ne les réfute point,
Attendu que le sieur Coucoume est un artisan alençonnais, d'une certaine ancienneté,
Attendu qu'il s'agit d'un fait de récidive en la matière,
La cour alençonnaise vous reconnaît coupable d'esclavagisme à l'encontre de dame Océanne. Sieur Coucoume devra verser la somme de six écus, ceci correspondant au préjudice engagé, ainsi que d'une majoration suite à cet acte de récidive.
Qu'il en soit entendu, et appliqué ainsi."
Le juge frappa d'un coup vif son lutrin...
"Affaire close! Que suive instance..."
Le prévenu a été condamné à une amende de 6 écus. | |
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BaronSengir
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| Sujet: Re: [JG] Esclavagisme Coucoume 06/12 Mer 31 Jan - 1:58 | |
| - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
"Attendu que les faits d'esclavagisme demeurent avérés,
Attendu que l'accusé ne les réfute point,
Attendu que le sieur Coucoume est un artisan alençonnais, d'une certaine ancienneté,
La cour alençonnaise vous reconnaît coupable d'esclavagisme à l'encontre de dame Tarlina. Sieur Coucoume devra verser la somme de deux écus, ceci correspondant au préjudice engagé.
Qu'il en soit entendu, et appliqué ainsi."
Le juge frappa d'un coup vif son lutrin...
"Affaire close! Que suive instance..."
Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus. | |
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| Sujet: Re: [JG] Esclavagisme Coucoume 06/12 | |
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