esclavagisme de 6120 le 12/2/1455

Voici le lettre envoyée de l'employeur vers l'employer pour résoudre ce problème, les réponse et autres preuves de l'enquete seront postée ultérieurement

Dame Loulou demande le proces voici la lettre qu'elle m'a envoyée ce matin

Que devons nous faire, d'une part, le bon vouloir de 6120 qui envoye un courrier a loulou pour arranger les choses, et de l'autre coté elle demande le proces??

Ok je renvois un courrier a chacun nous verrons bien leurs reponses

Voici les courriers envoyer, je vous tiens au courant de leur réponse

Lettre envoyée à l'employeur



Lettre envoyée à l'employer

je lui ai dis ca pour qu'elle se calme un peu, je sais qu'elle n'aura rien lol
j'attends leur réponse et ensuite je leur proposerais de faire l'intermédiaire

Oui, s'ils ne parviennent pas à se mettre d'accord entre eux, il faut user de la justice accélérée

Citation :

Op3. La Justice Accélérée

Art 1.Pour bénéficier de cette procédure, le prévenu doit avoir manifesté sa volonté de régler l’affaire sous trois jours après réception du courrier de l’agent chargé de l’enquête et l’affaire doit être réglée sept jours après la proposition de l’officier de police pour régler l’affaire.

Art 2.Les personnes en retraite spirituelle bénéficient d'un délai de grâce supplémentaire qui se termine le jour de leur sortie de la retraite spirituelle.

Art 3.Procédure pour les cas d’escroquerie :
1.Le Lieutenant achète les marchandises contrevenantes dès qu’elles sont signalées.

2. Après l’achat, le Lieutenant doit consigner par écrit la désignation des marchandises (screen de l’achat).

3. Un courrier est envoyé au contrevenant lui indiquant que sa marchandise a été racheté par le Lieutenant à un prix interdit par la mairie et qu’il doit contacter ledit Lieutenant dans les 3 jours afin de racheter sa marchandise (avec ou sans amende suivant le cas). Le courrier doit également préciser l’étape suivante de l’affaire si le délai vient à passer sans nouvelles du contrevenant. Le contrevenant est ainsi prévenu des risques qu’il prend.

4. Dès qu’il reçoit la réponse du contrevenant, le Lieutenant lui renvoie un courrier précisant qu’il a remis en vente la marchandise (avec ou sans amende) en précisant le prix et le fait qu’il dispose alors de 24 heures pour la racheter. Passé ce délai, si le contrevenant n’a pas racheté les marchandises, une plainte est déposée à son encontre au tribunal


Art 4. Procédure en cas d’esclavagisme :
1.Dès que l’infraction est constatée, le Lieutenant de police adresse un courrier au contrevenant, lui précisant qu’il est en infraction avec les lois municipales et qu’il doit changer son offre.

2.Si l’embauche a déjà été acceptée, le Lieutenant doit signaler à la victime qu’elle a été sous-payée, et propose au contrevenant un règlement à l’amiable.
Le contrevenant dispose de 3 jours pour se signaler.

3.S’il ne se manifeste pas ou refuse, il est envoyé au Tribunal où il encourt les peines définies pour esclavagisme

4.Si la victime, à la suite du courrier envoyé par le Lieutenant, a clairement précisé qu’elle se moque d’avoir été sous-payée, le Lieutenant ne fera pas procéder à l’indemnisation de la victime et le contrevenant sera exposer à payer au Lieutenant une amende a hauteur du dédommagement de la victime.

5.la victime ou le Lieutenant met en vente une marchandise convenue au prix de rachat de la mairie augmenté de l’écart de salaire. L’acquisition de ladite marchandise par le contrevenant termine la procédure

6. Le Lieutenant consigne par écrit que l’achat a bien été effectué (screen de l’achat)

Plus de nouvelles, bonne nouvelle ou quoi? lol

Dois je relancer l'histoire ou alors restons en la??

Pas de plainte du coté de l'employer

On fait quoi dans ce cas??
Moi je pense tout simplement qu'elle n'aime pas 6120 car je le surveille depuis cette histoire et je pense qu'il a bien compris ce qu'on lui voulait, tjs en regle depuis.
C'est elle qui a de la mauvaise volonté