non respect du décret de bassya le 12/2/1455

Invité

Voici une affaire peut banale mais je ne sais quoi faire car l'inculpé est décédé, il se trouve que notre bassya a vendu un demi-quintaux de cochon à messire Torval mais il cultive des légumes et de plus est décédé.

doit ont en rester la ou alors devons nous le poursuivre ou envoyer des mp??

merci de m'éclaircir

O'neill.G

non respect du décret de bassya le 12/2/1455 Achatb10

non respect du décret de bassya le 12/2/1455 Achatb10

Sujet: Re: non respect du décret de bassya le 12/2/1455 Mar 13 Fév - 4:21

Pas de connexion depuis le 1er février. D'ici dix à quinze jours elle aura disparu.
Si c'est le cas, procédure sans suite évidemment.
Autrement, relance des charges si elle ressucite.

Invité

ok pas de soucis, j'attend encore 10jours et je vous tiens informer

Invité

depuis 17 jours la personne est toujours absente, donc je supose qu'elle soit toujours décédée car elle est toujours inconnue.

Sujet: Re: non respect du décret de bassya le 12/2/1455 Lun 19 Fév - 7:10

N'ayant tjr pas les listes de notre Torval (douanier dArgentan) je ne sais pas si cette personne est tjr parmit nous. Sergent, tu peux nous afficher sa fiche?
De mon cote je regarde ce que je peux faire...

Invité

J'ai deja essayé, mais quand je tapes son nom, il me mets personne inconnue :s Que dois je faire?

Sujet: Re: non respect du décret de bassya le 12/2/1455 Lun 19 Fév - 14:21

C'est que la personne ne doit plus avoir de compte ou du moin celui la donc...affaire classe!

Invité

je verrouille le sujet dans ce cas

Sujet: Re: non respect du décret de bassya le 12/2/1455

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