[JG] Spéculation Kharadock 20/02

Nombre de messages : 554 Localisation : Mortagne Date d'inscription : 24/10/2006

Le sieur Kharadock profitant du fait qu'il ne restait plus que que sept pains sur le marché du fait des provisions qu'ont fait le troupes de passage par Mortagne, les a racheté au maire, pour les remettre en vente un écu plus cher.
Il agit là donc en monopole et en spéculateur sans remords. Il cherche à s'enrichir sur le dos des Alençonnais qui vont partir combattre vaillamment pour leur Roy.

Le maire FanHart l'a démasqué et lui a racheté son stock de sa poche, pour le mettre plus tard à bas prix pour les soldats.

Etat initial du marché
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[JG] Spéculation Kharadock 20/02 Painvu6

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Preuve de la spéculation
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[JG] Spéculation Kharadock 20/02 Spculationkharadockxs2

[JG] Spéculation Kharadock 20/02 Spculationkharadockxs2

Rachat du stock
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[JG] Spéculation Kharadock 20/02 Preuve2eu3

Fiche du suspect
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[JG] Spéculation Kharadock 20/02 Fichecd0

Lois concernées

Citation :: Op3 De l’escroquerie

Art 1. Est considéré comme Escroquerie : la spéculation.
La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu. En cas de récidive, l’amende sera portée au triple et pourra s’accompagner d’une peine de prison et de sanctions publiques. (le bénéfice est calculé bien entendu come une somme de la totalité des produits)

Art 3. Est considéré comme Escroquerie : tout achat ou vente fait par un individu, des denrées qu'il ne peut, de part sa profession, transformer lui-même en produits à valeur ajoutée. Concernant la vente ceci n'inclue pas les produits des "cadeaux divins" s'ils sont en petite quantité.
L'accusé pourra recevoir une peine de prison et une amende.

Citation :: Op. 5 : De la Trahison

Art 1. Sera considéré comme Trahison le crime commis par une personne non assermentée au Duché, visant à perturber le bon ordre et la tranquillité du Duché, de manière grave. Les peines les plus sévères pourront être appliquées sur l'accusé, pour les crimes de Trahison.

La spéculation est avérée. Maintenant, est ce qu'on peut parler d'escroquerie en plus parce qu'il est de niveau 1 et ne peut donc pas avoir fabriqué ces pains...
La trahison j'ai des doutes également mais cela me paraist très limite. Il se sert en effet de l'ordre de mobilisation du duc pour s'enrichir au détriment des citoyens partant au front.

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Sur le bureau du procureur.

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Procès en cours.

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Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
La cour arriva, l’assemblée se leva puis se rassit sur un signe de tête de juge.

Il se livra alors à la lecture des attendus.

« Attendu que la première plaidoirie de l’accusé est fort peu convaincante,

Attendu que « nul n’est censé ignorer la loi »,

Attendu que l’accusé ne juge pas utile de nous faire ouïr une seconde plaidoirie,

Nous condamnons en ce jour du 2 mars MCDLV le sieur Kharadock à une amende de 14 écus pour sa spéculation, plus 5 écus pour son absence, soit un total de 19 écus.»

Le juge, qui était de mauvaise humeur, jeta un regard sur l’accusé qui s’était assoupi…

« Et j’arrondis à 20 écus ! »

Le juge accompagna ces dernières paroles d’un coup de poing qui retentit dans toute la salle d’audience.

« Res judicata pro veritae habetur.

Affaire close, au suivant ! »

» [SS] Esclavagisme. Kharadock. 16.02