hiro2lao
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Dernière édition par le Lun 16 Avr - 14:31, édité 2 fois | |
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hiro2lao
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| | Sujet: Re: [JG] Tentative de revolte de Baptil le 11/03/1455 Dim 15 Avr - 17:46 | |
| Sur le bureau du prévôt.
Sur le bureau du procureur.
Proces annulé pour vice de procédure!
ici | |
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hiro2lao
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| | Sujet: Re: [JG] Tentative de revolte de Baptil le 11/03/1455 Lun 16 Avr - 14:29 | |
| Il a tout de même été jugé en faite... - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le juge se leva.
Attendu que la prcedure normale n'a pas ete respectée.
Attendu que le maire dans les circonstances prevues par la loi peut ouvrir un proces en Urgences.
Attendu que le caractere urgent concernant ce proces n'a jamais ete remis en cause.
Attendu que les faits relatés sont avérés.
Je vous condamne donc a 100 ecus d'amende et a deux jours de prison afin de vous faire reflechir..
De plus je monte l'amende a 150 ecus pour les propos tenus dans votre derniere plaidoirie, depuis quand les accuses choississent ce qu'ils font ou ne font pas!!!!!!
L'audience est levée!
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours. | |
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| | Sujet: Re: [JG] Tentative de revolte de Baptil le 11/03/1455 | |
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Non mais c'est du serieu tout de meme donc a ne pas prendre a la legere.