Procès ayant opposé Vige au Duché d'Alençon (Domaine Royal)
Vige était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé levez-vous.
Sieur Vige vous êtes reconnu encore une fois coupable de vol sur la personne de Dame Xvi. Suivant la loi (Livre VII Titre III Article IV) je vous condamne à une amende de 200 écus et à 2 jours de prison. De plus vous devrez rembourser la victime en dédommagement du vol et des préjudices (soit pour plus de 850 écus comme nous pouvons le voir dans les preuves, son inventaire avant votre forfait) sous 10 jours à compter de ce jour du 4 Novembre de l'an 1454. Vous n'êtes pas banni encore uniquement parce que vous promettez de rembourser la victime et de réparer les tords que vous avez causé. Si vous ne respectez pas cet engagement dans la date impartie, nous devrons vous bannir pour multi-récidivisme de vol et non respect d'une décision de justice. Prenez contact avec la victime.
Qu'il en soit ainsi.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours
GaEd je viens de prévenir la victime du verdict
Surveille que Vige a bien dédommagé cette dernière il a 10 jours pour ça
On est le 4 novembre donc il doit le faire le 14 novembre grand max
Me prévenir
Merci
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Sam 28 Oct - 12:41
