[JG] Trouble à l'ordre public Krustig le 22/05/1455

Sur demande d'Hardcore, je dépose une plainte à l'encontre de Sieur Krustig pour trouble à l'ordre public en vertu de l'Article 3, opus 4, du livre VI du grand coutumier :

Citation :

Art 3. Toute insulte, menace ou harcèlement proféré à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
L'accusé pourra recevoir des sanction de type 1 à 4 et 6 à 8 en fonction de la gravité des faits.

Demande de plainte :

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Preuves déposées par Hardcore :

http://img181.imageshack.us/my.php?image=preuve2nm8.png


http://img442.imageshack.us/my.php?image=preuve1xw9.png


Fiche Krustig :

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Fiche des témoins :
Harcore :

https://2img.net/r/ihimizer/img471/1256/fichehardcoresq8.png


Steuw :

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Tous deux se tiennent à disposition :

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Jugement rendu : Coupable

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le juge avait ecouté les deux parties, aussi bien l'accusation que la défense.
Il se leva et declara:

"Attendu que les faits son avérés.
Attendu que le prévenu reconnait l'agression mais essaye de faire croire à une irresponsabilité.
Attendu que nul n'est sensé ignorer la loi.
Attendu le requisitoire du procureur.
Attendu que le prevenu tente de remettre en cause la validité de ce proces
Je condamne le prevenu à 20 ecus d'amende(10 écus par insultés) auquel j'ajoute 10 ecus pour outrage a magistrat
soit un total de 30 ecus.

Le juge martela son pupitre et déclara la séance levée.

Fait à Alençon le 31 mai 1455 par Sir_ivanhoé de Lancaster d'Albion