[JG] Esclavagisme de Eloingwegilgalad 08VI55

Eloingwegilgalad a embauché Ladylili à 16 écus au lieu de 21 pour 19 Compétences requises.

Infraction prévue et réprimée par les textes suivants :

Livre VI du Code Pénal Op. 3 relatif à l’esclavagisme.
Consultable ici : http://chateau-alencon.conceptforum.net/Les-membres-du-Conseil-Ducal-c2/Bureau-du-Juge-f25/Lois-de-l-Alenconnais-t3511.htm

Preuve d'esclavagisme:

https://2img.net/r/ihimizer/img380/3613/exclavagisme1ro8.png

Message envoyé aux personnes concernées

Message envoyé à Dame Ladylili ( victime ):

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Message envoyé à Messire Eloingwegilgalad ( embaucheur) .

https://2img.net/r/ihimizer/img86/264/gggggggggggggggggggggggtq6.jpg


La feuille de personnage de la victime :

https://2img.net/r/ihimizer/img467/9490/fiche2vr4.jpg





Fiche du personnage de l'embaucheur :

https://2img.net/r/ihimizer/img467/1779/fiche1kp9.jpg



Message de rappel envoyé à Messire Eloingwegilgalad:
https://2img.net/r/ihimizer/img124/6329/messagedernierrappelavamd5.jpg

Bien Hamataro ! Joli travail ! Très bien même pour une première procédure !

J'ai toutefois effectué 2 petites modifs'...
- Ne pas oublier au début la phrase qui résume l'infraction, faits et protagonistes.
- Faire le lien avec les texte de loi qui prévoit et réprime l'infraction (tu possède cela sur les "Actes de Justice" que je t'ai transmis.
- Fait en sorte pour la suite de faire tenir chaque étape de procédure sur un seul et même post. Càd que ton constat d'infraction + preuves tiennent (normalement) sur le même Post, là il y en a 4. C'est pas grave !
Prochain Post lorsque le contrevenant aura pris attache avec toi.

Merci Hiro2lao pour les encouragements à cette jeune recrue, j'en pense autant !

Bien, si aucune reponse dans les 48 h affaire à envoyé à la cour de justice

C'en est où?? Une réponse??

aucune reponse des deux personnes

Relance à faire aux deux personnes voir si elles ont trouvé un arrangement..si au bout de 48h, pas de réponse de l'accusé, tu transmets sur mon bureau...

Un peu marre qu'ils nous prenne pour des pigeons!!

Affaire jugée, il fallait uniquement y croire!

Citation :

Procès ayant opposé Eloingwegilgalad au Duché d'Alençon (Domaine Royal)

Eloingwegilgalad était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Le Juge Mortesot entra dans la salle d’audience en toisant tous le monde du regard. Il s’appesantit sur l’accusé un instant puis gagna son siège en ricanant.
« Eééééééééttttttt bien ! Le moins qu’on puisse dire est que ce personnage, fort discret au demeurant, aura eu toutes les possibilités et opportunités de son coté pour coopérer avec la justice et se dédouaner de ses fautes. Mais Monsieur Eloingwegilgalad avait semble t’il mieux à faire que de s’occuper de nous : une donzelle à trousser peut-être ? Du commerce à faire ? Des affaires à traiter ? Des esclaves à embaucher ???????? Oui voila bien le cœur de ce pourquoi il est là. Monsieur Eloingwegilgalad est un esclavagiste forcené, il aime à embaucher les gens et les sous payer, j’ai même entendu dire dans les couloirs du tribunal qu’il aurait maltraité bon nombre de ses victimes … »

Mortesot se leva d’un bond et pointa du doigt l’accusé :

« NONNNNNN Monsieur Eloingwegilgalad vous n’êtes pas innocent des faits qui vous sont reprochés …
OOOOOOOUUUUIIIIIII vous êtes COUPABLE d’esclavagisme aggravé et en cela je vous condamne à une amende de 100 écus comme demandé par le Parquet, ce à quoi j’ajoute une amende de 10 écus pour m’avoir fait perdre mon temps à vous écrire par deux fois, sans réponse de votre part, pour vous proposer un procès en place publique en vue d’alléger votre peine.
Bien entendu Monsieur Eloingwegilgalad aura tout le loisir de méditer à ses méfaits au cachot pour 1 jours et pourra admirer le paysage de cette place publique qu’il a refusé de visiter en compagnie de la Cour mais cette fois ci accompagné du Bourreau qui l’assujettira au pilori avec jets de pommes sur sa poire pour 1 journée pleine.
JUSTICE EST RENDUE »

Et il frappa de son marteau pour clore le procès.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.


Acte d'accusation

Procureur : Erebe
Juge : Mortesot
Date : le 15 août 1455

Article de loi de référence : LIVRE VI – CODE PENAL Op.1 Les délits, crimes et peines Art 6.1. Esclavagisme : Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés
Op. 2. De l’esclavagisme Art 1. Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.

Le procureur s’avance vers la barre et déclare à vive voie, Monsieur le Juge après une enquête de plusieurs jours les lieutenants de polices a pu nous fournir moult preuves des activités d’esclavagisme perpétué sur un nombre impressionnant de personne.
Je vous donne ici les preuves recueillies qui confirme les exactions de sieur Eloingwegilgalad.

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Nous suspectons en effet celui-ci d’avoir mis au profit le manque de justice lors du dernier conseil Ducal. C’est pourquoi je souhaite la plus grande fermeté face à cet individu.
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Je commence à croire que les portes de se tribunal sont fermés à clef! N'y aurait-il personne dans ses lieux?

Devant le manque de coopération de l'accusé, l'accusation ne requière pas le remboursement de la somme détourné par ses salaires outrageant. L'accusation requière le maximun de la peine possible vue le nombre de personne soudoyer. Nous demandons 5 jours de prison ferme ainsi que 100 écus d'amendes.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.