[JG] Escroquerie + Récidive Alexleconquerant 13/02

J'ai acheté une chemise sur le marché mortagnais, pensant avoir affaire à un honneste tisserand quand ne fut pas ma surprise de voir que le vendeur était de niveau 1.

De plus, l'individu en question sort juste d'un procès pour escroquerie. Je puis dire que la récidive est avérée.

Preuve de l'achat :

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Fiche du vendeur :

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Verdict précédent :

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Rappel des lois alençonnaises :

Citation :

Op3 De l’escroquerie

Art 3. Est considéré comme Escroquerie : tout achat ou vente fait par un individu, des denrées qu'il ne peut, de part sa profession, transformer lui-même en produits à valeur ajoutée. Concernant la vente ceci n'inclue pas les produits des "cadeaux divins" s'ils sont en petite quantité.
L'accusé pourra recevoir une peine de prison et une amende.

Art 6. Pour l'escroquerie, il est possible de recourir à la conciliation, sauf en cas de récidive. C'est à dire que le lieutenant de police pourra proposer à l'employeur incriminé de s'acquitter d'une amende (à definir), en lui rachetant un objet à hauteur de la différence de salaire (dans le cadre et sous couvert de la justice accélérée)

Sur le bureau du procureur.

Procès en cours.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
Le juge arriva d’un pas pressé, il avait visiblement peu envie de traîner sur cette affaire… L’assemblée se leva puis se rassit sur un signe de tête du juge.

Il se livra alors à la lecture des attendus.

« Attendu que l’accusé n’a fait aucun bénéfice sur cette revente,

Attendu que la thèse de l’erreur est plausible,

Attendu que la bonne foi de l’accusé semble évidente,

Nous déclarons en ce jour du 26 février MCDLIV la plainte infondée et nous relaxons le sieur »

Le juge accompagna ces dernières paroles d’un coup de poing qui retentit dans toute la salle d’audience.

« Res judicata pro veritae habetur.

Affaire close, au suivant ! »

Le juge se leva et courut en place publique, d’où les cris se faisaient entendre jusqu’au palais de justice…