Zolvak
Nombre de messages : 200 Localisation : Argentan Date d'inscription : 02/05/2007
| Sujet: [SS] Escroquerie Thekid 19 juin 1455 (DCD) Mar 19 Juin - 19:24 | |
| Notre maire actuel porte plainte contre thekid Accusé : Thekid Plainte déposé par le maire : El_cid31 Preuve d'achat : https://2img.net/r/ihimizer/img401/2403/thekidfw9.jpg* Preuve d'achat redimensionner https://2img.net/r/ihimizer/img110/396/preuveachataf7.jpg * Fiche Thekid : https://2img.net/r/ihimizer/img140/1664/fichethekidln2.jpg - Citation :
- Article de la loi : Livre VI op 3 (à titre informatif)
Art 3. Est considéré comme Escroquerie : tout achat ou vente fait par un individu, des denrées qu'il ne peut, de part sa profession, transformer lui-même en produits à valeur ajoutée. Concernant la vente ceci n'inclue pas les produits des "cadeaux divins" s'ils sont en petite quantité. L'accusé pourra recevoir une peine de prison et une amende. Thekid : "Dernière connexion le 08 Juin 2007 à 05h47" Par la "loi" suivant, voici la suite de la procédure à suivre : J'en attends l'accord en tant que Sergent et le montant de l'amende, ainsi que d'autre remarque si besoin - Citation :
- Livre V op3 procedure
3. Un courrier est envoyé au contrevenant lui indiquant que sa marchandise a été racheté par le Lieutenant à un prix interdit par la mairie et qu’il doit contacter ledit Lieutenant dans les 3 jours afin de racheter sa marchandise (avec ou sans amende suivant le cas). Le courrier doit également préciser l’étape suivante de l’affaire si le délai vient à passer sans nouvelles du contrevenant. Le contrevenant est ainsi prévenu des risques qu’il prend.
Dernière édition par le Mar 26 Juin - 18:37, édité 2 fois | |
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Lhessa Admin
Nombre de messages : 760 Age : 39 Localisation : Verneuil Date d'inscription : 05/02/2007
| Sujet: Re: [SS] Escroquerie Thekid 19 juin 1455 (DCD) Mer 20 Juin - 15:12 | |
| Alors..bon.. Primo, le fer est un monopole ducal et municipal, il ne devrait pas être en possession de ça..même un cadeau d'aristote, je ne crois pas cela possible... Tu fais un courrier avec une amende de 2 écus, ce n'est pas trop, en lui demandant de racheter sa marchandise..On pourra pas dire qu'on ne l'auras pas fait, au cas où il ressuscite...(n'oublies pas de mettre la date sur le courrier). Après, tu surveilles ses connexions...On peut pas faire grand chose, il est dit "mort" à ce jour... | |
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Zolvak
Nombre de messages : 200 Localisation : Argentan Date d'inscription : 02/05/2007
| Sujet: Re: [SS] Escroquerie Thekid 19 juin 1455 (DCD) Jeu 21 Juin - 21:30 | |
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El Cid
Nombre de messages : 11 Date d'inscription : 12/11/2006
| Sujet: Re: [SS] Escroquerie Thekid 19 juin 1455 (DCD) Dim 24 Juin - 15:21 | |
| - Lhessa a écrit:
- Primo, le fer est un monopole ducal et municipal, il ne devrait pas être en possession de ça..
le minerai de fer est monopole ducal et municipal, le fer brut lui non puisque seul les forgerons sont en mesure de le produire, cependant theKid etant niv1 il ne peut le faire et le fer est bien trop lourd pour la boulasse. | |
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Zolvak
Nombre de messages : 200 Localisation : Argentan Date d'inscription : 02/05/2007
| Sujet: Re: [SS] Escroquerie Thekid 19 juin 1455 (DCD) Mar 26 Juin - 18:36 | |
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| Sujet: Re: [SS] Escroquerie Thekid 19 juin 1455 (DCD) | |
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