HT Coupable
Procès ayant opposé Porta au Duché d'Alençon (Domaine Royal)Porta était accusé de haute trahison.
Le jugement a été renduEnoncé du verdictLe prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
Accusé levez-vous.
Vous comparaissez en ce jour pour deux actes d'accusation. D'abord une infraction sur les impôts prélevé il y a de cela 2 mois environ, prélevant un impôt de 4 écus au lieu de 5 écus par habitant et par champ et échoppe.
Que vous n'ayez pas vu les prérogatives est étonnant et c'est un manque au devoir que tout Maire a envers ses habitants de se tenir informé. Vous avez été malade c'est pourquoi la justice s'est mise en attente mais la justice n'oublie pas et vous voilà devant nous. Ainsi et dans la continuation de ce que votre prédécesseur avait reçu comme sanction et de son verdict, vous êtes reconnu coupable et recevrez la même sanction c'est à dire 150 écus d'amende.
Concernant l'acte d'accusation de prosélytisme, vous avez utilisé le halle de la mairie pour afficher des informations sur la religion avérroiste. Mais dans la mesure où vous avez fait de même pour la religion aristotélicienne et que cela n'était pas vraiment de la propagande vous n'êtes pas reconnu coupable pour l'acte d'accusation de prosélytisme.
Ainsi vous ne recevrez que l'amende (identique à celle de votre prédécesseur pour le même délit) de 150 écus.
Qu'il en soit ainsi
Le prévenu a été condamné à une amende de 150 écus.
Acte d'accusationMonsieur le juge
je vous porte en ce septième jour du mois de novembre de l'an de grâce 1454 une affaire de Haute Trahison.
En effet, le Sieur Porta est accusé de prosélytisme et de non respect d'un ordre du Conseil Ducal.
Voici les faits :
Le Conseil Ducal, sous la gérance de Nakuneuil, Pair de France a instauré un impôts de 5 écus pour les trois villes d'Alençon, renouvelé chaque quinzaine. Le Sieur Porta, élu maire d'Argentan, commis la même désobéissance que son prédécesseur à l'ordre du Conseil. En effet, il préleva un impôt de 4 écus par champ et par échoppe. Son précédésseur avait été reconnu coupable de Haute Trahison pour les mêmes accusations,l'affaire avait fait grand bruit, le Sieur Porta ne pouvait donc point ignorer ce à quoi il s'exposait.
De plus, le Sieur Porta profita de son statut de maire pour afficher sur le panneau de la mairie, où lui seul peut afficher, plusieurs messages destinés à promouvoir le culte d'Averroes. Rappelé à l'ordre, il feint d'ignorer la loi concernant le prosélystime et poursuivit ses manoueuvres visant à accueuillir de nouveaux fidèles.
Monsieur le juge, voici les preuves des faits reprochés :
https://2img.net/r/ihimizer/img338/819/imp1ut1.jpghttps://2img.net/r/ihimizer/img405/7056/imp2uu3.jpghttps://2img.net/r/ihimizer/img405/5480/imp3cv9.jpghttp://img371.imageshack.us/my.php?image=plainteportaub0.jpghttp://img147.imageshack.us/my.php?image=2eproselytismeaverrolundibv1.jpghttp://img428.imageshack.us/my.php?image=courrierportalitecz9.jpgMonsieur le Juge, je demande la condamnation de cet homme en vertu de l'Article VI du Titre I du Livre II concernant le droit du culte, et de l'Article III du Livre III concernant les mairies.
Merci Monsieur le Juge
Première plaidoirie de la défenseJe me demande quel vent porteur de mauvaise nouvelle m'a encore apporté la missive concernant ma jugement au tribunal. Ca sent la Cookie si j'ose dire ^^.
Quoiqu'il en soit le conseil sous lequel j'ai été mandaté en tant que maire ne m'a pas cherché de noises a cause de ces broutilles. Ce problème a été résolu en interne et je ne vois pas pourquoi, si ce n'est dans le but évident de la part de certaines personnes et non de la justice de me nuire, on a été déterrer cette affaire qui ne concerne plus le conseil actuel.
Quoiqu'il en soit, afin de donner un peu de jouissance a ceux qui se réjouissent de ce procès, je vais m'expliquer sur les faits qui me sont reprochés.
Tout d'abord, le plus important: l'impot.
Lorqu'il fut temps de lever l'impot, je n'ai pas recu de consignes claires et précises concernant la marche a suivre de cet impot. En toute bonne foi, j'ai donc fait dans la continuité comme je l'ai dit dans mon message, et ai fixé un impot de 4 écus comme l'avait fait Kreggy. Je ne savais pas que les problèmes qu'il avait eus concernaient le montant des impots, les querelles intestines au ducher m'insupportent.
Le fait que j'aie levé des impots a 4 écus est a inputer au ducher qui ne m'a pas transmi de consignes claires concernant la collecte. Je n'ai que ma bonne foi pour preuve.
De plus, rien n'empechait de mettre la collecte suivante a 6 écus.
Le prosylétisme: Un maire se doit d'informer la population de tous les evenements de son village sans discrimination, que ce soit la foire aux boudins ou une prêche averroiste. Apres vous viendrez me faire un procès parcque je n'annonce pas que machin couche avec machin. Faut pas pousser mémé dans les buissons surtout quand elle est en short hein non plus.
Bon voila, j'espère que les instigateurs de ce procès son content et qu'ils ont eu leur petit moment de plaisir en lisant ces lignes, mais ce n'est peut-etre pas fini pour autant!
Réquisitoire de l'accusationSieur Porta, les Conseils Ducaux changent mais les actes hors la loi demeurent.
Vous avez échappé au procès car vous prétendiez être gravement malade ; visiblement votre guérison eut lieu. Vous devez donc répondre des faits qui vous sont reprochés. La composition du Conseil n'a rien à voir avec votre mise en accusation, il s'agit uniquement d'un respect de la justice.
Revenons-en aux faits. Vous saviez que le Sieur Kreggy, votre prédécesseur, fut mis en accusation pour le même fait que vous. Ce procès avait d'ailleurs fait grand bruit, vous ne pouviez pas l'ignorer. Vous saviez à quoi vous attendre. Admettons qu'en effet vous n'aviez eut aucune consignes claires et précises comme vous le dites, n'aurait il pas été judicieux de demander avant de prélever l'impôt? Ce n'est pas au Conseil de vous guider par la main, si vous étiez maire vous deviez assumer votre part de reseponsabilité.
Venons-en maintenant au prosélytisme. Seule la religion aristotélicienne a le droit de pouvoir informer la population et promouvoir son culte librement. La foi averroiste n'a nullement ce droit. Il est clairement dit dans les lois que la prosélytisme et le rassemblement des fidèles ne peut se faire que dans le lieu de culte aloué, et en aucun cas ailleurs. En utilisant la lettre du maire, vous avez non seulement fait du prosélytisme mais aussi de l'abus de pouvoir en utilisant une fonction publique pour appeller au rassemblement de votre culte personnel!
Monsieur le Juge, je demande donc, vu la mauvaise foi dont fait preuve l'accusé, une peine d'un jour de prison et 300 écus d'amende. Pour l'utilisation du panneau d'affichage dans le but d'appeler au rassemblement du culte averroiste, je demande des sanctions corporelles.
Merci Monsieur le Juge
Dernière plaidoirie de la défenseMais la nous frisons le ridicule. Ce ne serait pas mon procès j'en rirais de bon coeur. Vous dites que je suis guéri, en avez vous les preuves? Je tiens a signaler a monsieur le Juge que je ne participe plus a aucune manifestation politique à cause des séquelles de ma maladie et que je n'y participerai plus jamais, ce milieu étant un milieu de requins (de fait ce procès ^^).
L'accusatrice dit que la justice doit etre faite. D'accord, l'affaire dont il est question a été portée à la connaissance de Florika alors juge du précédent conseil et celle-ci a décidé de ne rien intenter contre moi. Et hop, nouveau conseil, Porta en procès! Une justice pour chaque conseil alors? Et 1 argument en l'air, 1!
Ensuite, depuis quand l'impot DUCAL est a prendre en charge par la MUNICIPALITE? et toc?
Ensuite vous n'avez aucune preuve selon laquelle j'étais au courant du MOTIF du procès contre Kreggy. J'ignorai ce motif.
Pour le prosylétisme, mes défenseurs ont déja bien résumé ma pensée. Les producteurs de lait m'auraient jeté des pierres si j'avais annoncé la foire au boudin d'Argentan en meme temps que leur séance de dégustation de produits laitiers? Ridicule...
Je ne peux m'empecher de sourire en voyant la sanction que le procureur propose. En tout cas, pour la punition corporelle, si elle a lieu, je veux que le bourreau soit agrée par l'école Garnulfienne des bourreaux.
Monsieur le Juge, ceci est un règlement de compte de la part de quelques chie(nnes) enragée ne visant qu'a nuire a moi et a la communauté averroiste. Cessons ces enfantillage et laissons les gens honnetes en paix et laissons aboyer les chie(nnes) apres le porteur de missive. La justice a autre chose a faire que de céder aux caprices.
La défense a appelé Benedictus à la barreVoici son témoignage :
Mes respects monsieur le juge.
Les pièces qui vous sont présentées sont tronquées.
Concernant l'impôt, nous savons tous que le conseil qui l'a mis en place a été très maladroit dans l'affaire, demandant aux maires de prélever 5 écus mais ajoutant aussitôt qu'il en restiturait un !
J'avoue que j'e ai moi-même perdu mon latin.
Je comprends donc que Porta est continué sur la lancée de Kreggy, ce dernier ayant été condamné d'abord à la suite d'un règlement de compte qui l'opposait à un membre important de ce duché.
Concernant l'accusation de prosélytisme, il me semble que la moindre des choses est de présenter des pièces complètes dans un dossier.
Or, ce n'est pas le cas ici. Lorsque Porta annonce un prêche averroïste à Argentan, il faut lire quelques ligne splus bas qu'il annonce ausi la messe aritotélicienne ! Preuve qu'il ne fait donc que de l'information auprès de ses concitoyens et dans un domaine on ne peut plus important : celui du salut des âmes !
Le fait qu'on ait volontairement coupé des passages de ces messages prouve qu'il y a tentative de manipuler la vérité.
Merci de m'avoir écouté.
La défense a appelé Florika à la barreVoici son témoignage :
Monsieur le Juge, j'étais conseillère ducale et procureur du Duché de l'Alençon au moment des faits dont on accuse Porta.
Aussi, puis je me permettre d'appuyer les dires du précédent témoin (et néanmoins époux!). Je ne comprends pas bien ce qu'on reproche à Porta. D'avoir peut être mal interprêté les directives ducales de l'époque ? Honnêtement, il n'a pas été le seul. D'avoir voulu éviter à ses concitoyens de s'appauvrir un peu plus ? sans doute.
Et alors ? est ce un crime ?
Le rôle d'un bon maire, n'est il pas d'agir "en bon père de famille" pour le bien du village qu'il administre ?
Je connais bien Porta. C'est un homme intègre et honnête. Son seul tort a été d'avoir été dépassé par la charge de travail qui incombe généralement aux maires. Cela est vrai. Mais, je suis prête à jurer sur le Divin Codex, qu'il n'y avait aucune intention d'insubordination ou de manquement à loyauté envers le duc en place à cet époque, là dedans.
De nombreux conseillers l'ont eux même avoué : cet impôt sentait l'iniquité à plein nez... Porta ne s'en ai tenu qu'à son intime conviction, en continuant la politique de Kreggy... politique que la très grande majorité des Argentais ont soutenue, du reste.
En ce qui concerne l'accusation, ridicule soit dit en passant, Monsieur le Juge, de prosélytisme, permettez moi de m'insurger contre un procédé déloyal et injuste.
En quoi le fait d'annoncer un prêche dans un temple, est il un cas de prosélytisme ?
Les preuves qu'ont vous présentent sont tronquées! Il s'agit là de faux et d'usage de faux!
Quelle honte de transformer ainsi des preuves afin d'atteindre une communauté entière!
Parce que, ne nous faisons point d'illusion, à travers Porta, c'est l'ensemble des Averroïstes qui est attaquée!
Ainsi donc, lorqu'un maire annonce l'ouverture de la foire aux boudins, s'agit il aussi de prosélytisme ?
Et lorsqu'un maire, prône une grille de salaire, ou conseille à des vagabonds de se lancer dans telle ou telle branche d'activité, doit on crier au scandale et au favoritisme pour, au choix, les boulangers, les bléiculteurs ou les bouchers ?
Plut à l'Unique que non!
Si un lieu de culte spinoziste, ou autre, avait été créé, et qu'il l'avait annoncé, l'aurait on taxé de prosélytisme ?
Je peux vous certifier, Monsieur le Juge, que Porta n'avait à coeur que le bien de l'ensemble des argentanais, Averroïstes, infidèles, aristotéliciens, spinozistes et même athés. Qu'il a toujours fait partie des fidèles les plus modérés et les plus discrets de notre communauté. Sa seule préoccupation étant de gérer au mieux les finances de la ville.
Je ne l'ai jamais entendu appeler à la Guerre Sainte et je n'ai jamais été témoin d'une quelconque tentative de détournement de la foi d'un non averroïste.
Ce n'est pas son rôle. Et je sais que cela ne fait pas partie de ses opinions.
C'est un homme bien trop droit pour tenter de profiter de sa fonction de maire pour imposer sa foi.
Qu'on veille à la bonne moralité des maires du Ducé, est une nécessité. C'est normal et sain. Mais qu'on s'en prenne à la foi d'un d'entre eux, est la preuve que quelque chose ne va pas.
En outre, que l'on déforme des intentions, des propos et des preuves, est proprement scandaleux et bien peu courageux.
Par des moyens déloyaux et injustes, on tente de salir un homme honnête et bon, afin de s'attaquer, à travers lui, à toute une communauté, qui ne souhaite que vivre tranquillement et en paix.
Porta est un homme de bien, qui n'a pas à supporter les petites mesquineries de petites personnes aigries et dont le pouvoir a tourné la tête.
Abus de pouvoir dangereux!
C'est un procédé lâche, vil et stupide... à l'image de ceux qui l'ont imaginé.
Je vous remercie de m'avoir entendue Monsieur le Juge.
L'accusation a appelé Cookiebambou à la barreVoici son témoignage :
Dame Cookiebambou pénètre dans le tribunal.Elle salue respectueusement le Prcureur et le Juge
En levant la main drite ,je jure de dire toute la vérité ,rien que la vérité ,sur la Très Sainte Bible ici présente
Je me souviens d'avoir instruit avec les sergents , le dossier concernant les impôts prélevés à Argentan durant le mandat de Sieur Porta.
En Août 1454 ,Messire Nakuneuil a levé officiellement des impôts pour le Duché de l'Alençonnais:impôt de 5 écus par propriété.Quand j'ai payé mes impôts ,je me suis rendu compte que je ne payais que 4 écus par propriété (ma bourse en a été ravie).Je me suis renseignée auprès d'habitants d'Argentan en pensant que c'était une erreur d'écriture.Manifestement ,à Argentan nous avons tous payé 4 écus par propriété.
Avec les officiers de police nous nous sommes renseignés auprès des autres villes pour savoir si les impôts avaient été diminués mais il n'en n'était rien
Manifestement Sieur Porta n'a fait que reprendre volontairement le tableau de bord de Sieur Kreggy qui lui ,mais c'était volontaire à l'époque avait mis les impôts à 4 écus.Il me semble que lorsqu'un doute existe , on se renseigne
Il est surprenant de la part de Sieur Porta de ne pas se souvenir du remue ménage qui avait eu lieu c'est pourtant gravé dans les mémoires de chacun
Le dossier de Sieur Porta pour mauvaise gestion est déposée le 9 septembre .Le 23 septembre Sieur Porta est en retraite mais il vient en taverne assez étrange et choisi le moment ou je m'y trouve
http://chateau-alencon.conceptforum.net/viewtopic.forum?p=14650#14650Je me demande pourquoi Dame Florika le dossier a été classé sans autre forme de procès?
Permettez que je réagisse aux propos de Sieur Benedictus qui dit que les pièces qui ont été présentées sont tronquées,c'est surprenant d'entendre ça de la bouche de l'ancien Lieutenant de Police de la ville d'Argentan.
Sieur Porta ,sachez que Cookiebambou se bat pour que la justice soit faite pour tout le monde ,ne vous en déplaise
Madame le Procureur, Monsieur le Juge merci de m'avoir écoutée
Accueil ![[JG=coupable] Porta Icon_minitime](https://2img.net/i/fa/icon_minitime.gif){kind=icon}
Lun 30 Oct - 9:48