Lhessa Admin
Nombre de messages : 760 Age : 39 Localisation : Verneuil Date d'inscription : 05/02/2007
| Sujet: [JG] Racket Lexluthor le 05/05 Lun 7 Mai - 10:26 | |
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Dernière édition par le Jeu 21 Juin - 14:49, édité 1 fois | |
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Lhessa Admin
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| Sujet: Re: [JG] Racket Lexluthor le 05/05 Jeu 21 Juin - 14:49 | |
| Jugement rendu en Champagne ; Coupable - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Nous, Ichimaru, en nostre qualité de Juge de Champagne et au nom de la justice Champenoise rendons le verdict suivant :
Attendu que l'accusé n'apporte pas la preuve de son innocence,
Attendu que l'accusé refuse de cooperer avec la justice en ne venant pas témoigner, ce qui est puni par le Codex, en son livre 2 Op.4 art.5 et constitue un délit sérieux
Attendu que le brigandage est punie par le codex en son Livre 2 Op.2 Art.8 et constitue un crime simple,
Nous, Ichimaru, condamnons l'accusée a une peine de prison de 3 jours et a une amende de 100 écus.
Indiquons à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287 Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours. | |
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