Lettre type infraction décret poisson

Infraction sur le décret ducal des poissons qui interdit toute vente de poisson sur les marchés d'Alençon.
Généralement, ce sont des gens étrangers au duché qui les mettent en vente. Les lettres correspondent à ce cas là.

Lettre 1 :

Citation :

Bonjour Sieur/Dame xx,

Vous avez vendu le xx/xx, X poissons au prix de X écus. Je vous rappelle par la présente qu'un décret ducal interdit formellement la vente de poissons sur les marchés alençonnais. Ceci est un monopole ducal. Je vous rappelle également que tout individu non-résidant en Alençon désirant vendre ses articles sur nos marchés doit avoir une autorisation préalable du CaC ducal et du maire de la ville.

Vous enfreignez donc les lois en vigueur sur notre sol. Afin d'éviter des poursuites judiciaires et de plus lourdes sanctions, je vous demanderai de racheter vos X poissons à un prix majoré de 2 écus d'amende,soit, à XX écus pièce, ainsi que de retirer expressément l'ensemble de vos articles mis en vente sur notre marché.

Vous disposez de 72h pour vous manifester à moi pour que l'on convienne de la transaction. Passé ce délai, je serai contraint(e) de transmettre cette affaire à la justice.

Cordialement,
XX, grade
le xx/xx

Relance :

Citation :

Bonjour Sieur/Dame XX,

Vous avez vendu le xx/xx, X poissons à X écus sur le marché. Malgré mon précédent courrier, vous ne vous êtes pas manifesté. Je vous rappelle que pour régulariser votre situation aux yeux de la loi, vous devez me racheter vos articles majoré de 2 écus pièce, soit à X écus.

Je vous laisse un délai de 48h supplémentaires pour prendre contact avec moi, faute de quoi, vous serez traduit en justice.

Cordialement,
XX, grade
le xx/xx

si pas de réponse au bout des 48h supp...=> procès!!^^ donc, à transmettre sur mon bureau!!^^